Les 10 principes fondateurs du développement durable – principes d’actions :

  1. Le principe d’éthique.
  2. Le principe d’intégration de la protection de l’environnement.
  3. Le principe de précaution en matière d’environnement.
  4. Le principe de substitution.
  5. Le principe de prévention.
  6. Le principe de responsabilité et de solidarité internationale.
  7. Le principe « pollueur – payeur ».
  8. Le principe de participation et de transparence.
  9. Le principe de solidarité inter-générationnelle.
  10. Le principe d’amélioration continue.

source – «  Piloter un développement responsable » Olivier Dubigeon – édition Pearson – Village Mondial

Nous retrouvons ces 10 principes essentiels dans la Convention de Rio, qui en compte quant à elle 27 (2nd Sommet de la Terre en 1992).

Précisons quelques notions :

ETHIQUE = c’est la défense et la promotion des valeurs universelles sur la base de bonnes pratiques. Il est incontournable et réunit l’ensemble des autres principes. A noter les deux approches de la notion : souvent pour les Latins, cela veut dire « morale supérieure », pour les  Anglo-saxons « bonne conduite ».

PRINCIPE DE PRECAUTION = « En cas de risques de dommages graves ou irréversibles, l’absence de certitude scientifique absolue ne doit pas servir de prétexte pour remettre à plus tard l’adoption de mesures effectives visant à prévenir la dégradation de l’environnement. » Principes de Rio.

SUBSTITUTION = C’est le remplacement des substances dangereuses par d’autres de dangerosité inférieure ou de préférence sans caractère dangereux lorsque de telles alternatives existent. Ce principe  fait l’objet de larges discussions et est non universellement reconnu. A noter le Règlement REACH européen sur le sujet.

POLLUEUR – PAYEUR = ce principe vise à anticiper un dommage et à fixer une règle d’imputation du coût des mesures en faveur de l’environnement. L’auteur de la pollution se voit imputer les dépenses relatives à la prévention – la réduction – la lutte contre – de ces pollutions.

AMELIORATION CONTINUE = c’est  La Roue de Deming – processus Plan Do Check Act.